Charte

A l'issue de la réunion de concertation du 3 Décembre 2009, une charte s'est dessinée.

En voici les principaux points :

  • La monnaie locale est le grain de sel : tous les échanges sont évalués dans cette monnaie. Un grain de sel est compté pour chaque minute nécessaire à la réalisation d'un échange.
  • Un solde négatif implique une volonté de l'équilibrer en offrant des services, des savoirs ou des biens.
  • Le solde ne doit pas dépasser 1000 grains en négatif ou en positif.
  • Un membre désirant quitter le S.E.L. doit ramener son solde à zéro ou en positif.
  • Les membres sont solidaires les uns des autres si le solde d’un membre restait négatif sans autre solution.
  • Chaque membre a le droit d’accepter ou de refuser un échange.
  • La médiation par un tiers est acceptée en cas de litige ou de difficulté avec un membre.
  • Toutes les transactions effectuées dans le cadre du S.E.L. sont déclarées au S.E.L.
  • Les mouvements et soldes des comptes individuels sont accessibles à tous les adhérents du S.E.L.
  • Chaque membre garde toute sa responsabilité et s'entoure de toutes les garanties pour que ses activités au sein du S.E.L. soient conformes aux réglementations en vigueur, notamment en matière d'obligations sociales et fiscales.
  • Le S.E.L. ne peut être tenu pour responsable ni de la véracité ou de la valeur des informations publiées, ni de la valeur, du contenu et de la qualité des services, savoirs ou biens échangés.
  • Chaque membre accepte de s'impliquer dans le fonctionnement du S.E.L. en offrant au moins une heure de son temps, soit 60 grains de sel, pour le fonctionnement interne.

 

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